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Le site internet www.ars.sante.fr est un site édité par le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales.
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L’éditeur du site

Le site internet www.ars.sante.fr est un site édité par le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales.

Le portail national des agences régionales de santé est un site public.

Le directeur de la publication du site national du portail national des agences régionales de santé est M. Pierre Ricordeau, Secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales (Ministère des solidarités et de la santé ; Ministère du Travail ; Ministère des sports).

Le directeur de publication de chaque site régional est le directeur général de l'agence régionale de santé.

L’hébergement du site est réalisé par :
Openwide - 23 rue Daviel -  75013 Paris - Tél. : 01 42 68 28 00 -  Fax : 01 53 80 30 37 - www.openwide.fr

La réalisation technique du site est confiée à :
Klee Group - Centre d'affaires de la Boursidière  - 92357 Le Plessis Robinson - Tél : 01 46 29 25 25 - www.kleegroup.fr

Clause de responsabilité

Le portail national des ARS est animé par les équipes du ministère de la santé sous la supervision du Comité national de pilotage des ARS.

La responsable éditoriale du site national est Virginie Jouvenelle, chargée de mission communication auprès du secrétaire général.

L’information publiée sur notre site est rédigée par du personnel de santé qualifié.  Nous ne publions que des informations issues de nos différentes directions et services, ou par des services gouvernementaux.

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du ministère ou des agences régionales de santé. Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message.

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Propriété intellectuelle

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les discours, les communiqués du ministère.

Tous les autres contenus présents sur le site national des agences régionales de santé sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au contact national. 
Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, ne sont pas autorisées.

Utilisation d’Internet

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Accessibilité

Les sites internet des Agences régionales de Santé ont été développés pour se conformer au référentiel général d’accessibilité pour les administrations (RGAA version 3 2016). Les pages du site ont été conçues pour être utilisables par différents utilisateurs que ce soit par une navigation à la souris, au clavier ou via un lecteur écran.

Des tests sont en cours pour vérifier la conformité des sites au R.G.A.A.
Si vous rencontrez des difficultés dans l’utilisation du site, contactez le webmestre pour signaler les problèmes rencontrés.

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