Résultat de recherche
27/11/2025
Monoxyde de carbone : comment se chauffer en toute sécurité ?
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Découvrez ce qu'est le monoxyde de carbone (CO), comment prévenir les risques et comment réagir en cas de symptômes.
26/10/2023
Professionnels : signalement des intoxications liées au monoxyde de carbone
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Mise à disposition du formulaire-type et des informations à l'attention des professionnels de santé et des services de secours pour signaler les intox ...
28/11/2024
Les intoxications au monoxyde de carbone peuvent concerner chacun d’entre nous : Adoptez les bons gestes pour réduire les risques
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Invisible, inodore et non irritant, le monoxyde de carbone est un gaz indétectable par l’homme. Les appareils utilisant des combustibles (gaz naturel, ...
08/07/2025
Déposer une demande d'autorisation d'activité de soins ou d'équipement matériel lourd à l’ARS
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Pratiquer une nouvelle activité de soins ou installer un équipement matériel lourd passe au préalable par le dépôt d’une demande auprès de l’Agence ré ...
05/09/2025
Démarche relative à une autorisation détenue : déclaration de mise en œuvre et visite de conformité
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Dès que vous débutez votre activité de soins ou mettez en service votre équipement de matériel lourd, vous devez, sans délai, en informer l’ARS. Décou ...
02/07/2025
Démarches relatives à une autorisation détenue : modification des conditions d’exécution et remplacement d'équipement matériel lourd
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Si les autorisations sanitaires sont accordées pour une durée de 7 ans, des modifications des conditions de leur exécution ou l’évolution d’un équipem ...
02/07/2025
Démarche relative à une autorisation détenue : demande de confirmation suite à cession d’une autorisation
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
En cas de cession d’une autorisation d’activités de soins ou d’un équipement matériel lourd entre 2 structures, une demande de confirmation suite à ce ...
02/07/2025
Demande de renouvellement d'une autorisation d’activité de soins ou d’équipement matériel lourd
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
À l’instar de la demande initiale, le renouvellement d’une autorisation est encadré réglementairement et passe par le dépôt d’une demande auprès de l’ ...
07/07/2025
Déposer une demande de création, transfert ou suppression d’une pharmacie à usage intérieur (PUI) ou de modification ou renouvellement de son autorisation à l’ARS
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Les pharmacies à usage intérieur (PUI) répondent aux besoins pharmaceutiques des personnes prises en charge au sein des établissements de santé, de ce ...
30/09/2025
Autorisations de l'activité de chirurgie : ce qu'il faut savoir
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Pour pratiquer la chirurgie, un établissement de santé doit être autorisé par l’ARS. La réforme nationale de la chirurgie, entrée en vigueur en 2023, ...
03/03/2026
Demander une autorisation d’un lieu de recherche impliquant la personne humaine (ou modification d'autorisation) en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Vous menez une recherche impliquant la personne humaine en Auvergne-Rhône-Alpes ? Découvrez si une autorisation de lieu de recherche est nécessaire au ...
04/03/2026
Annuaire des représentants des usagers
Agence régionale de santé PACA
Le représentant des usagers est le porte parole des usagers du système de santé. Il exerce cette mission dans le cadre d’un mandat qui ne peut lui ...