Résultat de recherche
Lancement d’une fenêtre de dépôt pour la création d'une structure expérimentale médico-sociale d’accompagnement et de soins palliatifs en Pays de la Loire.
Clos
Agence régionale de santé Pays de la Loire
21/04/2026
Urbanisme & droit des sols
Agence régionale de santé Hauts-de-France
En matière d’application du droit des sols, l’Agence régionale de santé (ARS) est consultée par les services instructeurs des autorisations d’urbanism ...
03/06/2025
Opérateurs de santé et partenaires ARS
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
L’ARS Nouvelle-Aquitaine est amenée a travaillé avec un certain nombre de partenaires et d’opérateurs de santé pour déployer les politiques de santé s ...
16/03/2026
La réforme des autorisations : quels changements ?
Agence régionale de santé Centre-Val de Loire
Le régime des autorisations sanitaires a été modifié et est entré en vigueur au 1er juin 2023. Celui-ci concerne les titulaires d’autorisations actue ...
Calendriers prévisionnels des appels à projets médico-sociaux
En cours
Agence régionale de santé Bretagne
07/01/2026
Déclaration Publique d' Intérêts (DPI)
Agence régionale de santé Guyane
La loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire et des produits de santé organise la transparence des liens d’intérêts po ...
09/10/2025
Nuisances sonores : risques pour la santé, bruits de voisinage, sons amplifiés
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Le bruit, omniprésent dans la vie de tous les jours, est une nuisance importante : 86% des français se déclarent gênés par le bruit à leur domicile. L ...
13/04/2026
Point de situation et plan ORSEC
Agence Régionale de Santé La Réunion
Sur proposition du directeur général de l'ARS La Réunion, Patrice LATRON, préfet de La Réunion, a décidé le retour au niveau 2 du dispositif ORSEC de ...
30/06/2025
Filières de soins gérontologiques en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Les filières gérontologiques d’Auvergne-Rhône-Alpes, créées depuis 2010, favorisent la coordination entre acteurs sanitaires, médico-sociaux et sociau ...
26/03/2026
Lancement d’une feuille de route régionale de lutte contre les addictions
Agence régionale de santé Occitanie
L’addiction, avec ou sans produit, se caractérise par l’impossibilité répétée de contrôler un comportement qui se poursuit malgré la connaissance de s ...
25/01/2023
CRIS Île-de-France : 25 M€ supplémentaires pour l’initiative « Logement des soignants » portée à 75 M€ avec 1600 logements financés et des exigences précisées en matière de développement durable pour les projets d’investissement en santé
Agence régionale de santé Ile-de-France
Le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris et la directrice générale de l’ARS Île-de-France ont présidé ce mercredi 25 janvier le premier ...
04/05/2026
La Direction générale de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
La Direction générale de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes est chargée de coordonner les orientations stratégiques de l'Agence et de pi ...