Résultat de recherche
30/11/2023
Dépenses de santé en région Bourgogne-Franche-Comté
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Comment sont utilisées les dépenses de santé en région Bourgogne-Franche-Comté ? Quelle répartition entre soins de villes, établissements sanitaires e ...
30/06/2025
L’ARS Île-de-France : un partenaire au service des collectivités
Agence régionale de santé Ile-de-France
Les Délégations départementales de l’ARS Île-de-France sont des contacts de proximité pour les mairies et collectivités territoriales. Elles adaptent ...
20/11/2023
Fonds d'Intervention Régional (FIR)
Agence régionale de santé Guyane
Créé par la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) 2012, le fonds d'intervention régional (FIR) est au service d’une stratégie régionale de ...
11/08/2025
Nouvelle version du guide national sur les DASRI
Agence Régionale de Santé La Réunion
Le guide national sur l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) a été révisé. Cette nouvelle version vise à clarifie ...
23/02/2026
Certificat de non épidémie
Agence régionale de santé Hauts-de-France
L’autorisation du transfert d’un corps ou des cendres d’un défunt dans un autre pays est donnée par le préfet de département. Certains pays non adhére ...
13/07/2022
Mise en oeuvre de la nouvelle règlementation "piscine"
Agence régionale de santé Pays de la Loire
La réforme de cette réglementation a pour objectif, d’une part, de clarifier les compétences entre les ARS et les personnes responsables de piscines e ...
04/01/2016
Etude régionale sur l'Accueil temporaire des personnes handicapées
Agence régionale de santé Bretagne
L’accueil temporaire pour personnes en situation de handicap constitue une offre d’accompagnement médico-sociale à part entière. Il peut être demandé ...
19/02/2026
Comment déposer une réclamation ?
Agence régionale de santé Ile-de-France
Vous avez constaté, pour vous-même ou votre entourage, un ou plusieurs dysfonctionnements dans votre parcours de santé ? Vous pouvez déposer une récla ...
11/09/2025
Mon logement est dégradé, dangereux ou impropre à l'habitation : à qui m’adresser ?
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Logement insalubre ou dangereux : que faire ? Humidité, moisissures, chauffage défaillant… Retrouvez les démarches à suivre et les contacts utiles pou ...
18/12/2025
Améliorer la pertinence des soins
Agence régionale de santé Ile-de-France
Les Agences régionales de santé ont comme mission réglementaire de soutenir l’amélioration de la pertinence des parcours en santé. Elles contribuent à ...
06/06/2025
Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens (CPOM) 2025-2029
Agence régionale de santé Occitanie
L'ARS travaille main dans la main avec ses partenaires privilégiés, notamment les établissements de santé et les titulaires d'autorisations. Ensemble, ...
05/03/2025
COVID-19 : que faire face à un cas positif dans mon établissement ?
Agence régionale de santé Bretagne
Vous êtes responsable d'un établissement qui accueille du public et une personne qui a fréquenté votre établissement a été testée positive ? Retrouv ...