Résultat de recherche
14/04/2022
Conseils de vie sociale départementaux (CVSD)
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Renforcer les espaces de démocratie sanitaire et l'expression des usagers en établissements et services de santé sociaux et médico-sociaux au sens de ...
14/04/2026
Un guide départemental pour vous accompagner sur les sujets santé
Agence régionale de santé Hauts-de-France
Pour vous accompagner dans l’exercice de votre mandat, la concrétisation de vos projets de santé ou votre perception du système de santé, l’ARS publie ...
17/09/2024
Un plan départemental « Sport, santé, bien-être »
Agence régionale de santé PACA
Parce que la pratique d’activités physiques ou sportives contribue au bien-être et à la santé, la délégation départementale des Hautes-Alpes et la Dir ...
05/08/2021
La réserve sanitaire, un appui à la gestion de crise sanitaire exceptionnelle
Agence régionale de santé PACA
Pour faire face à une situation de crise sanitaire exceptionnelle, l'agence régionale de santé peut faire appel, en complément du déclenchement des p ...
04/12/2018
Règlement général relatif à la protection des données : l’ARS Pays de la Loire se met en conformité
Agence régionale de santé Pays de la Loire
La protection des données personnelles et de la vie privée constitue une obligation pour les autorités et organismes publics. Dans ce cadre, l’ARS Pay ...
24/02/2026
Faire face aux crises sanitaires
Agence régionale de santé Ile-de-France
La gestion opérationnelle intervient lorsqu’un évènement est susceptible d’impacter l’offre de soins. L’ARS active alors les plans adaptés, coordonne ...
19/11/2019
Autorisation sanitaire et périmètres de protection
ARS : Mayotte
L’autorisation sanitaire et la mise en place de périmètres de protection permettent de préserver la ressource en eau potable contre une dégradation de ...
07/01/2025
Transporteurs sanitaires : vos démarches administratives
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Nous avons une compétence réglementaire vis-à-vis des entreprises de transports sanitaires. Retrouvez tous les éléments réglementaires ainsi que les ...
12/09/2025
Trouver un transport sanitaire en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Besoin d’un transport pour vos soins ? L’Assurance Maladie peut prendre en charge vos déplacements sous conditions. Cet article vous indique comment t ...
07/08/2025
Réforme des autorisations sanitaires
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Le régime des autorisations d’activités de soins a été modifié et est entré en vigueur au 1er juin 2023. Les titulaires actuels d'autorisations sanita ...
26/02/2026
Commissions départementales de suivi des ESSMS en difficultés financières
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Les commissions départementales sont un dispositif pérenne ayant vocation à examiner et gérer des situations financières d’urgence des EHPAD. Elles on ...
18/04/2025
Qualité sanitaire des eaux de baignade
Agence régionale de santé Bretagne
Suite à la communication récente de l’association Eau et rivières de Bretagne sur son classement des eaux de baignade, l’ARS Bretagne apporte des préc ...