Résultat de recherche
05/05/2025
Règlement général relatif à la protection des données: l’ARS Bretagne se met en conformité
Agence régionale de santé Bretagne
La protection des données personnelles constitue une obligation pour tous, structure publique ou privée, depuis la Loi dite " Informatique et Libertés ...
17/09/2024
Un plan départemental « Sport, santé, bien-être »
Agence régionale de santé PACA
Parce que la pratique d’activités physiques ou sportives contribue au bien-être et à la santé, la délégation départementale des Hautes-Alpes et la Dir ...
26/12/2019
La démocratie sanitaire à Mayotte
ARS : Mayotte
La démocratie sanitaire est une démarche qui vise à associer l'ensemble des acteurs du système de santé dans l'élaboration et la mise en œuvre de la p ...
05/08/2021
La réserve sanitaire, un appui à la gestion de crise sanitaire exceptionnelle
Agence régionale de santé PACA
Pour faire face à une situation de crise sanitaire exceptionnelle, l'agence régionale de santé peut faire appel, en complément du déclenchement des p ...
19/11/2019
Autorisation sanitaire et périmètres de protection
ARS : Mayotte
L’autorisation sanitaire et la mise en place de périmètres de protection permettent de préserver la ressource en eau potable contre une dégradation de ...
07/01/2025
Transporteurs sanitaires : vos démarches administratives
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Nous avons une compétence réglementaire vis-à-vis des entreprises de transports sanitaires. Retrouvez tous les éléments réglementaires ainsi que les ...
12/09/2025
Trouver un transport sanitaire en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Besoin d’un transport pour vos soins ? L’Assurance Maladie peut prendre en charge vos déplacements sous conditions. Cet article vous indique comment t ...
07/08/2025
Réforme des autorisations sanitaires
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Le régime des autorisations d’activités de soins a été modifié et est entré en vigueur au 1er juin 2023. Les titulaires actuels d'autorisations sanita ...
18/04/2025
Qualité sanitaire des eaux de baignade
Agence régionale de santé Bretagne
Suite à la communication récente de l’association Eau et rivières de Bretagne sur son classement des eaux de baignade, l’ARS Bretagne apporte des préc ...
04/12/2018
Règlement général relatif à la protection des données : l’ARS Pays de la Loire se met en conformité
Agence régionale de santé Pays de la Loire
La protection des données personnelles et de la vie privée constitue une obligation pour les autorités et organismes publics. Dans ce cadre, l’ARS Pay ...
24/12/2019
Qu’est-ce-que la démocratie sanitaire ?
ARS : Mayotte
La démocratie sanitaire est une démarche qui vise à associer l'ensemble des acteurs du système de santé dans l'élaboration et la mise en œuvre de la p ...
12/11/2019
Territoires de démocratie sanitaire
ARS : Mayotte
Après une procédure de consultation pour avis, l’ARS OI a arrêté la délimitation de deux territoires de démocratie sanitaire pour La Réunion et Mayott ...