Résultat de recherche
10/12/2014
Rapport d'évaluation des dispositifs MAIA des Pays de la Loire
Agence régionale de santé Pays de la Loire
En France, le système de soins et d’accompagnement des personnes âgées se caractérise par des fragmentations multiples, d’une part, entre les secteurs ...
10/12/2025
Les droits individuels et collectifs des usagers
Agence régionale de santé Ile-de-France
Il existe des droits spécifiques pour les usagers du système de santé. Ils émanent des droits fondamentaux reconnus à toute personne, indépendamment d ...
02/04/2025
Piscines
Agence régionale de santé Corse
Une piscine mal conçue, mal réalisée ou mal exploitée peut être dangereuse pour votre santé. Ainsi, il existe une réglementation en matière d'hygiène ...
17/10/2025
Réforme des évaluations en établissements et services médico-sociaux
Agence régionale de santé Occitanie
Depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, les ESSMS ont l’obligation de procéder à une évaluation régulière de leur ...
04/05/2026
Listes de médecins agréés en Île-de-France
Agence régionale de santé Ile-de-France
Identifier un médecin agréé, généraliste ou spécialiste, dans un département francilien. Devenir médecin agréé.
12/02/2026
Réutilisation des eaux
Agence régionale de santé Occitanie
L ’eau est une ressource rare qu'il faut préserver. L'usage de l’eau potable doit être réservé aux besoins vitaux comme boire et se laver. Pour les au ...
30/06/2025
Représentant des usagers en commission des usagers (CDU) dans les établissements de santé : rôle et saisine par un usager
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Lorsque vous ou un proche rencontrez des difficultés lors d'un séjour hospitalier, le représentant des usagers (RU) est là pour vous aider. Vous trouv ...
30/06/2025
Evaluation du projet régional de santé (PRS) d'Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
En Auvergne-Rhône-Alpes, le projet régional de santé (PRS) fixe les priorités de l’ARS pour prévenir, faciliter l’accès aux soins et améliorer la pris ...
27/01/2017
La mission Inspection-contrôle de l'ARS Bretagne
Agence régionale de santé Bretagne
Le DGARS exerce ses compétences en propre mais les partage dans certains domaines avec les préfets de département, les présidents de conseil départeme ...
04/02/2026
Déposer une réclamation en tant qu’usager d’un service de santé ou d’un établissement médico-social
Agence régionale de santé Centre-Val de Loire
Vous avez identifié un risque inhérent au système de santé ? Vous souhaitez déposer une réclamation ? Retrouvez sur cette page la démarche à suivre ...
30/06/2025
Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS) 2023-2028 en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS) 2023-2028 de l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes vise à améliorer l'accès aux droits, à la p ...
24/11/2023
Certificat de non épidémie
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
L’autorisation du transfert d’un corps ou des cendres d’un défunt dans un autre pays est donnée par le préfet de département. Certains pays non adhére ...