Résultat de recherche
12/02/2026
Réutilisation des eaux
Agence régionale de santé Occitanie
L ’eau est une ressource rare qu'il faut préserver. L'usage de l’eau potable doit être réservé aux besoins vitaux comme boire et se laver. Pour les au ...
27/01/2017
La mission Inspection-contrôle de l'ARS Bretagne
Agence régionale de santé Bretagne
Le DGARS exerce ses compétences en propre mais les partage dans certains domaines avec les préfets de département, les présidents de conseil départeme ...
17/10/2025
Réforme des évaluations en établissements et services médico-sociaux
Agence régionale de santé Occitanie
Depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, les ESSMS ont l’obligation de procéder à une évaluation régulière de leur ...
24/11/2023
Certificat de non épidémie
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
L’autorisation du transfert d’un corps ou des cendres d’un défunt dans un autre pays est donnée par le préfet de département. Certains pays non adhére ...
04/02/2026
Déposer une réclamation en tant qu’usager d’un service de santé ou d’un établissement médico-social
Agence régionale de santé Centre-Val de Loire
Vous avez identifié un risque inhérent au système de santé ? Vous souhaitez déposer une réclamation ? Retrouvez sur cette page la démarche à suivre ...
13/02/2026
Les Centres de santé (CDS) en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Les centres de santé jouent un rôle essentiel dans l’accès aux soins de proximité. En Auvergne-Rhône-Alpes, ils proposent une offre coordonnée, plurid ...
19/03/2025
Protocole à suivre dans le cadre de l’inauguration d’établissements ou de structures relevant de l’ARS Hauts-de-France.
Agence régionale de santé Hauts-de-France
Dans le cadre d’un évènementiel : pose de première pierre, inauguration d’un établissement ou d’un service relevant de la compétence de l’ARS Hauts-de ...
04/12/2020
Mesures de lutte contre la Covid 19
Agence Régionale de Santé La Réunion
Jacques Billant, préfet de La Réunion a décidé l’adaptation des mesures de lutte contre la COVID 19 au-delà du 15 décembre. L’évolution conjointe des ...
30/06/2025
Evaluation du projet régional de santé (PRS) d'Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
En Auvergne-Rhône-Alpes, le projet régional de santé (PRS) fixe les priorités de l’ARS pour prévenir, faciliter l’accès aux soins et améliorer la pris ...
17/11/2020
COVID 19 à La Réunion : point de situation sur les mesures mises en oeuvre
Agence Régionale de Santé La Réunion
Lors de son allocution du 13 novembre, Jacques Billant, préfet de La Réunion a alerté les réunionnaises et les réunionnais sur la dégradation de la si ...
30/06/2025
Représentant des usagers en commission des usagers (CDU) dans les établissements de santé : rôle et saisine par un usager
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Lorsque vous ou un proche rencontrez des difficultés lors d'un séjour hospitalier, le représentant des usagers (RU) est là pour vous aider. Vous trouv ...
30/06/2025
Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS) 2023-2028 en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS) 2023-2028 de l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes vise à améliorer l'accès aux droits, à la p ...