Résultat de recherche
21/12/2023
Signalement de cas d’intoxication au monoxyde de carbone (CO)
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Les données issues du système de surveillance des intoxications au monoxyde de carbone (CO) mis en place en France métropolitaine ont pour objectif de ...
16/01/2026
Le plan inspection contrôle EHPAD 2022-2024
Agence régionale de santé Bretagne
Dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la maltraitance, le gouvernement a mis en œuvre un Plan de Contrôle des EHPAD d'une ampleur in ...
05/02/2026
Contrôle de la qualité de l'eau du robinet
Agence régionale de santé PACA
L’eau est indispensable à la vie. Elle est et restera l’aliment le plus consommé. En assurer, en permanence, sa distribution en quantité suffisante et ...
03/03/2026
Quels événements signaler et comment signaler ?
Agence régionale de santé Centre-Val de Loire
Cette section s’adresse à toute personne souhaitant alerter l’ARS Centre-Val de Loire d’un fait susceptible de porter atteinte à la santé publique. ...
06/05/2026
Médecins agréés
Agence régionale de santé Occitanie
Le médecin agréé est seul habilité à procéder aux examens médicaux des fonctionnaires des trois fonctions publiques (État, Fonction Publique territori ...
02/03/2026
Elimination des Déchets d’Activité de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Les déchets d'activités de soins risques infectieux (DASRI) sont les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, c ...
03/02/2026
Signaler un incident de sécurité des systèmes d'informations (SSI)
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Le signalement des incidents graves de sécurité du SI est obligatoire pour les établissements de santé, les laboratoires de biologie médicale et les c ...
30/04/2026
Contrôle des eaux de piscine
Agence régionale de santé PACA
Une piscine mal conçue, mal réalisée ou mal exploitée est dangereuse pour votre santé. C'est pourquoi il existe une réglementation en matière d'hygièn ...
26/07/2024
Transport vers l'étranger de médicaments classés stupéfiants ou substances psychotropes
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Voyager depuis la France vers un autre pays en transportant des médicaments assimilés à des produits stupéfiants oblige à prendre les précautions suiv ...
22/05/2025
Lancement de la consultation sur la révision partielle du Projet Régional de Santé La Réunion 2023-2033
Agence Régionale de Santé La Réunion
Dix-huit mois après sa publication, l’ARS La Réunion ouvre une consultation sur la révision partielle du Schéma Régional de Santé (SRS) du Projet Régi ...
Création d’une plateforme de service coordonnées au bénéfice des personnes en situation de Handicap
Clos
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
28/03/2025
Données personnelles
National
Vous trouverez sur cette page les mentions d'information relatives aux traitements de données personnelles associés aux systèmes d'information mutuali ...