Résultat de recherche
12/01/2026
Quels événements signaler et comment signaler ?
Agence régionale de santé Centre-Val de Loire
Cette section s’adresse à toute personne souhaitant alerter l’ARS Centre-Val de Loire d’un fait susceptible de porter atteinte à la santé publique. ...
21/12/2023
Signalement de cas d’intoxication au monoxyde de carbone (CO)
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Les données issues du système de surveillance des intoxications au monoxyde de carbone (CO) mis en place en France métropolitaine ont pour objectif de ...
18/08/2025
Déchets d’activité de soins à risque infectieux (DASRI)
Agence Régionale de Santé La Réunion
Les activités de soins génèrent des déchets. Certains, non dangereux, sont assimilés aux ordures ménagères (emballages, essuie-mains, draps d’examen n ...
03/02/2026
Signaler un incident de sécurité des systèmes d'informations (SSI)
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Le signalement des incidents graves de sécurité du SI est obligatoire pour les établissements de santé, les laboratoires de biologie médicale et les c ...
22/05/2025
Lancement de la consultation sur la révision partielle du Projet Régional de Santé La Réunion 2023-2033
Agence Régionale de Santé La Réunion
Dix-huit mois après sa publication, l’ARS La Réunion ouvre une consultation sur la révision partielle du Schéma Régional de Santé (SRS) du Projet Régi ...
Création d’une plateforme de service coordonnées au bénéfice des personnes en situation de Handicap
Clos
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
26/07/2024
Transport vers l'étranger de médicaments classés stupéfiants ou substances psychotropes
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Voyager depuis la France vers un autre pays en transportant des médicaments assimilés à des produits stupéfiants oblige à prendre les précautions suiv ...
28/03/2025
Données personnelles
National
Vous trouverez sur cette page les mentions d'information relatives aux traitements de données personnelles associés aux systèmes d'information mutuali ...
10/12/2014
Rapport d'évaluation des dispositifs MAIA des Pays de la Loire
Agence régionale de santé Pays de la Loire
En France, le système de soins et d’accompagnement des personnes âgées se caractérise par des fragmentations multiples, d’une part, entre les secteurs ...
02/04/2025
Piscines
Agence régionale de santé Corse
Une piscine mal conçue, mal réalisée ou mal exploitée peut être dangereuse pour votre santé. Ainsi, il existe une réglementation en matière d'hygiène ...
10/12/2025
Les droits individuels et collectifs des usagers
Agence régionale de santé Ile-de-France
Il existe des droits spécifiques pour les usagers du système de santé. Ils émanent des droits fondamentaux reconnus à toute personne, indépendamment d ...
19/02/2026
Listes de médecins agréés en Île-de-France
Agence régionale de santé Ile-de-France
Identifier un médecin agréé, généraliste ou spécialiste, dans un département francilien. Devenir médecin agréé.