Résultat de recherche
19/01/2026
Mentions d'informations RGPD et droits CNIL - Agence régionale de santé ARS Pays de la Loire
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Les services de l’ARS Pays de la Loire procèdent au traitement de vos données à caractère personnel. Le traitement est exclu de toute sollicitation co ...
06/02/2024
Contrôle et inspection en matière de santé environnementale
Agence régionale de santé Bretagne
La loi 2009-879 du 21/07/2009, dite loi HPST, charge les ARS de veiller au respect des règles générales d’hygiène et de mener des inspections et des c ...
22/04/2025
Lutte contre l'habitat insalubre
Agence régionale de santé Corse
Il existe en Corse environ 11 000 logements potentiellement indignes, parmi lesquels certains présentent un risque pour la santé des occupants. On les ...
30/12/2019
Risques naturels
ARS : Mayotte
Ils regroupent l’ensemble des menaces (notamment météorologiques) qui pèsent sur les personnes, les biens et les ouvrages.
09/07/2025
Moustique tigre : la lutte anti-vectorielle | Collectivités
Agence régionale de santé Grand Est
Le moustique tigre est présent dans le Grand Est dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Meurthe-et-Moselle, la Moselle, la Marne et la Haute-Marne. Les a ...
23/05/2023
Informations pour les exploitants
Agence régionale de santé Occitanie
Depuis le 1er janvier 2022, le nouveau cadre réglementaire concernant les piscines impose une obligation de moyens et de résultats en matière de sécur ...
24/11/2021
Informations pour les usagers
Agence régionale de santé Occitanie
A partir du 1er janvier 2022, les piscines à usage collectif font l’objet de nouvelles modalités de surveillance ou de contrôle sanitaire exercé respe ...
Comité de protection des personnes
En cours
Agence régionale de santé PACA
15/01/2026
Les missions de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes en matière d'inspection et de contrôle
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes veille à la qualité et à la sécurité du système de santé par des inspections régulières dans les domaines de des établissem ...
13/07/2022
Les eaux de piscines
Agence régionale de santé Hauts-de-France
Afin de garantir de bonnes conditions sanitaires pour les baigneurs, les piscines publiques et privées à usage collectif (centres de vacances, camping ...
21/04/2026
Contrats locaux de santé
Agence régionale de santé PACA
Le contrat local de santé (CLS) est porté conjointement par l’Agence régionale de santé et une collectivité territoriale (commune ou regroupement de c ...