Résultat de recherche
09/07/2025
Moustique tigre : la lutte anti-vectorielle | Collectivités
Agence régionale de santé Grand Est
Le moustique tigre est présent dans le Grand Est dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Meurthe-et-Moselle, la Moselle, la Marne et la Haute-Marne. Les a ...
04/02/2026
Contrats locaux de santé
Agence régionale de santé PACA
Le contrat local de santé (CLS) est porté conjointement par l’Agence régionale de santé et une collectivité territoriale (commune ou regroupement de c ...
13/07/2022
Les eaux de piscines
Agence régionale de santé Hauts-de-France
Afin de garantir de bonnes conditions sanitaires pour les baigneurs, les piscines publiques et privées à usage collectif (centres de vacances, camping ...
15/01/2026
Les missions de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes en matière d'inspection et de contrôle
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes veille à la qualité et à la sécurité du système de santé par des inspections régulières dans les domaines de des établissem ...
11/08/2025
Canicule et vagues de chaleur
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Nous vous informons sur les recommandations, les niveaux d'alerte et la carte de vigilance de météo France. Nous mettons à votre disposition les docum ...
Attribution d’autorisations de mise en service dans l’Oise
En cours d'attribution
Agence régionale de santé Hauts-de-France
Comité de protection des personnes
En cours
Agence régionale de santé PACA
03/04/2025
Solliciter le transfert d’une autorisation de mise en service
Agence régionale de santé Corse
Je suis gérant d’une entreprise de transport sanitaire agréée par le directeur général de l’agence régionale de santé de Corse. Je souhaite changer un ...
14/01/2026
La mission inspection contrôle
National
Afin de prévenir les risques, les agences régionales de santé assurent d’importantes missions d’inspection-contrôle dans trois domaines : sécurité san ...
06/09/2023
Les associations de patients et d’usagers - Demande d'agrément
ARS : Mayotte
Les associations de patients et d’usagers visent à apporter une aide morale, pratique, financière, sociale ou juridique aux personnes malades et à leu ...
13/01/2026
Commission spécialisée en santé mentale
Agence régionale de santé Guadeloupe
La commission spécialisée en santé mentale (CSSM) constitue une instance de réflexion, d'échange, de partage et de proposition pour le projet territor ...