Résultat de recherche

Les dispositions varient selon qu’il s’agit de déplacements au sein de l’espace Schengen ou en dehors.

La personne qualifiée assure une médiation et accompagne l’usager afin de lui permettre de faire valoir ses droits. La loi du 2 janvier 2002 rénovant ...

La leptospirose est une maladie qui s’attrape au contact de l’eau contaminée par les rongeurs.

La Direction des affaires culturelles, l’ARS de La Réunion, la Région Réunion et le Département de La Réunion lancent un appel à candidature pour enco ...

En Occitanie, un Conseil Territorial de Santé est installé dans chacun des 13 territoires de démocratie sanitaire de la région correspondant au départ ...

Le représentant des usagers est le porteur de la parole des usagers du système de santé. Il siège dans les commissions et instances dans lesquelles ...

L'agrément est notamment subordonné à l'activité effective et publique de l'association en vue de la défense des droits des personnes malades et des u ...

La Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) est une instance stratégique de concertation et de démocratie sanitaire de l'ARS. Ell ...

En matière d’application du droit des sols, l’Agence régionale de santé (ARS) est consultée par les services instructeurs des autorisations d’urbanism ...

La préservation de la qualité des milieux (air, eaux, sols), de l’habitat et des établissements recevant du public, et la promotion d’environnements f ...

L’habitat indigne intègre l’habitat insalubre, l’habitat dangereux et les locaux mis à disposition à des fins d’occupation alors qu’ils ne sont pas pr ...

A l’exception de l’eau provenant de la distribution publique, toutes les eaux d’autre origine, telles que celles issues des ressources privées (puits, ...