Résultat de recherche
10/03/2025
Les plaines d’épandage : contrôle et suivi sanitaire par l’Agence
Agence régionale de santé Ile-de-France
Les plaines d’Achères, de Carrières-sous-Poissy et Triel-sur Seine (Yvelines) et celle de Méry-sur-Oise et Pierrelaye (Val d’Oise) ont fait l’objet d’ ...
01/12/2025
Surveillance sanitaire du site industriel de Fondeyre-STCM Toulouse
Agence régionale de santé Occitanie
Dans le cadre du démantèlement de la Société de Traitement Chimique des Métaux (STCM) située dans le quartier Barrière de Paris à Toulouse, des analys ...
27/03/2023
Programme SUN-ES : financement à l'usage pour les établissements sanitaires
Agence régionale de santé Grand Est
Le programme SUN-ES (pour Ségur Usage Numérique en Établissement de Santé) vise à poursuivre les efforts pour amener l’ensemble des établissements san ...
17/03/2021
Signaler des événements sanitaires indésirables : un portail dédié
Agence régionale de santé Normandie
Patients, consommateurs, usagers, professionnels de santé participez à l’amélioration de la sécurité des médicaments, des produits de la vie courante ...

10/07/2019
Le Fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS)
Agence régionale de santé PACA
Finess (Fichier national des établissements sanitaires et sociaux) est un répertoire national qui dresse l'inventaire des équipements du domaine sanit ...
02/03/2018
Signaler des événements sanitaires indésirables : un portail dédié
Agence régionale de santé Normandie
Patients, consommateurs, usagers, professionnels de santé participez à l’amélioration de la sécurité des médicaments, des produits de la vie courante ...

09/07/2025
Transports sanitaires : Agrément et autorisations de mise en service
Agence régionale de santé Hauts-de-France
L’obtention d’un agrément de transports sanitaires ainsi que d’autorisations de mise en service (AMS) est conditionnée par des dispositions du code de ...
19/01/2026
Contrôle sanitaire des piscines mené par l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Le contrôle sanitaire des piscines est effectué par l’Agence régionale de santé (ARS) tout au long de l’année pour garantir la qualité de l’eau et la ...
25/11/2025
Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE)
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Le Plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE), obligation réglementaire relevant de la Personne Responsable de la Production et/ou de l ...
11/12/2023
Coronavirus COVID-19 : informations et recommandations sanitaires
Agence Régionale de Santé La Réunion
Pour vous protéger et protéger les autres, les gestes barrière sont vos meilleurs alliés. Retrouvez sur cette page les informations, consignes et reco ...
16/07/2025
Groupement de coopération sanitaire (GCS) : nature et composition
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Le GCS est souvent l’outil privilégié des coopérations entre le secteur public et privé, ainsi qu’entre la ville et l’hôpital. Ayant pour objet de fac ...

02/03/2026
Urbanisme opérationnel : enjeux sanitaires des permis de construire
Agence régionale de santé Centre-Val de Loire
À compter du 1er septembre 2021, les consultations de l’ARS sur les permis de construire sont limitées à des dossiers à fort enjeux sanitaire. Pour ac ...