Résultat de recherche
26/10/2023
Professionnels : signalement des intoxications liées au monoxyde de carbone
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Mise à disposition du formulaire-type et des informations à l'attention des professionnels de santé et des services de secours pour signaler les intox ...
28/11/2024
Les intoxications au monoxyde de carbone peuvent concerner chacun d’entre nous : Adoptez les bons gestes pour réduire les risques
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Invisible, inodore et non irritant, le monoxyde de carbone est un gaz indétectable par l’homme. Les appareils utilisant des combustibles (gaz naturel, ...
08/07/2025
Déposer une demande d'autorisation d'activité de soins ou d'équipement matériel lourd à l’ARS
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Pratiquer une nouvelle activité de soins ou installer un équipement matériel lourd passe au préalable par le dépôt d’une demande auprès de l’Agence ré ...
05/09/2025
Démarche relative à une autorisation détenue : déclaration de mise en œuvre et visite de conformité
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Dès que vous débutez votre activité de soins ou mettez en service votre équipement de matériel lourd, vous devez, sans délai, en informer l’ARS. Décou ...
02/07/2025
Démarches relatives à une autorisation détenue : modification des conditions d’exécution et remplacement d'équipement matériel lourd
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Si les autorisations sanitaires sont accordées pour une durée de 7 ans, des modifications des conditions de leur exécution ou l’évolution d’un équipem ...
02/07/2025
Démarche relative à une autorisation détenue : demande de confirmation suite à cession d’une autorisation
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
En cas de cession d’une autorisation d’activités de soins ou d’un équipement matériel lourd entre 2 structures, une demande de confirmation suite à ce ...
02/07/2025
Demande de renouvellement d'une autorisation d’activité de soins ou d’équipement matériel lourd
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
À l’instar de la demande initiale, le renouvellement d’une autorisation est encadré réglementairement et passe par le dépôt d’une demande auprès de l’ ...
07/07/2025
Déposer une demande de création, transfert ou suppression d’une pharmacie à usage intérieur (PUI) ou de modification ou renouvellement de son autorisation à l’ARS
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Les pharmacies à usage intérieur (PUI) répondent aux besoins pharmaceutiques des personnes prises en charge au sein des établissements de santé, de ce ...
30/09/2025
Autorisations de l'activité de chirurgie : ce qu'il faut savoir
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Pour pratiquer la chirurgie, un établissement de santé doit être autorisé par l’ARS. La réforme nationale de la chirurgie, entrée en vigueur en 2023, ...
15/01/2026
La leptospirose : Transmission, symptômes, traitement, prévention, diagnostic et déclaration obligatoire
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
C'est une maladie infectieuse causée par des bactéries du genre Leptospira. En France, la principale source de contamination est le contact avec de l’ ...
16/01/2026
Signaler, Alerter, Déclarer
Agence régionale de santé Occitanie
Depuis sa création, l’Agence Régionale de Santé Occitanie a placé la surveillance sanitaire au cœur de ses missions et instauré, un point d’entrée uni ...
16/01/2026
Autorisations des activités de soins et équipements matériels lourds : ce qu’il faut savoir sur le cadre règlementaire
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Outils de régulation et de pilotage de l’offre de soins sur un territoire, les autorisations sanitaires permettent notamment à l’Agence régionale de s ...