Résultat de recherche

La réalisation d’inspections, de contrôles et d’audits permet de s’assurer du respect de la réglementation garantissant la santé publique et la sécuri ...

Afin de garantir la qualité des prises en charge et des soins dispensés aux usagers, l’ARS Paca réalise des missions d’inspection et de contrôle et gè ...

Dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la maltraitance, l’agence régionale de santé Hauts-de-France (ARS) et les Conseils département ...

Dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la maltraitance, le gouvernement a mis en œuvre un plan de contrôle des Établissements d’héber ...

Garantir l’accès à l’eau pour tous devient une obligation légale : selon la nouvelle directive européenne retranscrite en droit français en 2022, les ...

La loi 2009-879 du 21/07/2009, dite loi HPST, charge les ARS de veiller à la qualité et sécurité des actes médicaux, de la dispensation des produits ...

Dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la maltraitance, le gouvernement a mis en œuvre un Plan de Contrôle des EHPAD d'une ampleur in ...

Les piscines représentent un lieu de loisirs très prisé par de nombreux usagers. Cependant, pour éviter les risques sanitaires, il est essentiel de ga ...

Retrouvez ci dessous le bilan à date du contrôle des Ehpad en Corse mené dans le cadre du plan national.

L’Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint Barthélemy assure le contrôle sanitaire régulier de l’ensemble des zones de baignade dé ...

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