Résultat de recherche
24/02/2022
Règles de transparence et de prévention des conflits d'intérêts
Agence régionale de santé Occitanie
Les membres des instances qui figurent sur la liste fixée par arrêté du directeur général de l’ARS OCCITANIE en date du 23 février 2018 doivent rempli ...
17/11/2025
Règles d'implantation des bâtiments d'élevage vis-à-vis des tiers
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Dans le cadre de sa mission d’accompagnement des collectivités sur l’application du règlement sanitaire départemental, la délégation départementale du ...
30/06/2025
Le Comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS)
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Le Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS) est une instance consultativ ...
07/11/2025
Règlement général relatif à la protection des données (RGPD)
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
La protection des données personnelles et de la vie privée constitue une obligation pour les autorités et organismes publics. Dans ce cadre, l’ARS Auv ...
27/06/2025
Délégation départementale des Yvelines (78)
Agence régionale de santé Ile-de-France
143, boulevard de la Reine 78000 - Versailles Tél. 01 30 97 73 00
21/11/2025
Délégation départementale de Seine-Saint-Denis (93)
Agence régionale de santé Ile-de-France
13 rue du Landy 93200 Saint-Denis Tél. 01 41 60 70 00
27/06/2025
Délégation départementale du Val-de-Marne (94)
Agence régionale de santé Ile-de-France
25 Chemin des Bassins CS 80030 94010 Créteil Cédex Tél. 01 49 81 86 04
08/07/2025
Délégation départementale de Seine-et-Marne (77)
Agence régionale de santé Ile-de-France
13, avenue Pierre Point 77127 Lieusaint Tel. 01 78 48 23 00
17/07/2024
Règlement général relatif à la protection des données (RGPD)
ARS : Mayotte
La protection des données personnelles et de la vie privée constitue une obligation pour les autorités et organismes publics. Depuis 2023, l'ARS de Ma ...
05/08/2025
Règlement général relatif à la protection des données (RGPD)
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
La protection des données personnelles et de la vie privée constitue une obligation pour les autorités et organismes publics. Dans ce cadre, l’ARS ...
03/11/2022
Pic de pollution de l'air : recommandations sanitaires
Agence régionale de santé Guadeloupe
En cas de survenue d’un épisode de pollution atmosphérique, l’ARS émet des recommandations sanitaires aux personnes vulnérables, sensibles et à la pop ...
27/06/2025
Délégation départementale des Hauts-de-Seine (92)
Agence régionale de santé Ile-de-France
La délégation départementale des Hauts-de-Seine (92) est chargée de mener les actions de l’ARS Île-de-France sur le territoire alto séquanais. Retrou ...