Résultat de recherche
09/01/2023
Marchés publics
Agence régionale de santé PACA
Retrouvez dans cette page tous les marchés publics lancés par l'ARS Paca.
16/02/2026
Les comités de protection des personnes (CPP) en Auvergne-Rhône-Alpes
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Les Comités de protection des personnes (CPP) ont pour mission d’évaluer les projets de recherche biomédicale portant sur les médicaments et dispositi ...
21/06/2023
Signaler un dysfonctionnement grave survenu en établissement médico-social (ESMS)
Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Les établissements et services médicosociaux (ESMS) sont soumis à des obligations spécifiques de signalement d’événements indésirables, définies par l ...
08/12/2025
Le label Culture & Santé des établissements de soin
Agence Régionale de Santé La Réunion
Le label "Culture & Santé" est une distinction attribuée par l'ARS La Réunion, la Direction des affaires culturelles (DAC), le Conseil régional et le ...
26/02/2026
Autorisation de transport de stupéfiants et de substances psycho-actives
Agence régionale de santé Occitanie
La circulation des personnes qui bénéficient d’un traitement médical à base de certains médicaments stupéfiants ou contenant des substances psychotrop ...
24/02/2026
Pharmacie hospitalière
Agence régionale de santé Bretagne
Les pharmacies à usages intérieur (PUI) ont pour objectif de garantir une prise en charge pharmaceutique coordonnée et sécurisée des patients, notamme ...
06/02/2024
Contrôle et inspection en matière de santé environnementale
Agence régionale de santé Bretagne
La loi 2009-879 du 21/07/2009, dite loi HPST, charge les ARS de veiller au respect des règles générales d’hygiène et de mener des inspections et des c ...
05/02/2026
Stratégie Paysage+, un projet de coopération transfrontalière
Agence régionale de santé PACA
La Stratégie Paysage+ (PCC) s’inscrit dans le cadre du PITER Paysage+, un programme de coopération franco-italien visant à renforcer la cohésion terri ...
19/01/2026
Mentions d'informations RGPD et droits CNIL - Agence régionale de santé ARS Pays de la Loire
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Les services de l’ARS Pays de la Loire procèdent au traitement de vos données à caractère personnel. Le traitement est exclu de toute sollicitation co ...
20/05/2025
Le comité régional consultatif d’allocation des ressources (CCAR) Pays de la Loire
Agence régionale de santé Pays de la Loire
Les réformes du financement des services d’urgences - structures mobiles d’urgence et de réanimation (SMUR), de psychiatrie et de soins de suites et d ...
22/04/2025
Lutte contre l'habitat insalubre
Agence régionale de santé Corse
Il existe en Corse environ 11 000 logements potentiellement indignes, parmi lesquels certains présentent un risque pour la santé des occupants. On les ...
09/01/2026
Elus : comment agir en cas d'intoxications alimentaires collectives ?
Agence régionale de santé Hauts-de-France
En tant qu’élu responsable de restauration collective (restauration scolaire, EHPAD…), vous pouvez être confrontés à des suspicions de toxi-infections ...