Les opérations électorales, les premières depuis la création des ARS au 1er avril 2010, se sont déroulées dans de très bonnes conditions, grâce à l’implication des équipes et des organisations syndicales.

Il convient de relever l'excellente participation des agents à ces élections, soit un taux de plus de 85 %. Cette participation traduit un attachement fort aux instances de dialogue social, ce qui est un encouragement à le développer de manière constructive.

Au niveau national, le comité national de concertation pourra désormais être composé sur la base de la représentativité de chacune des organisations syndicales. Ainsi, après un an d'existence, les ARS peuvent s'engager dans une nouvelle phase de dialogue social avec des instances dont la représentativité de leurs membres est désormais établie. 

La construction de la « maison commune » des ARS pourra donc continuer à se développer avec des représentants élus par l'ensemble des personnels.

Résultats des élections des membres des comités d'agence*

• Taux de participation

• Premier collège

• Deuxième collège

Précisions

• Premier et deuxième collège

Premier collège : agents de droit public 

Second collège : agents de droit privé régis par les conventions collectives applicables au personnel des organismes de Sécurité sociale

• Précision sur les listes communes

Dans la plupart des agences, les organisations syndicales ont présenté des listes de candidats sous un sigle unique. Dans quelques cas, des listes communes à plusieurs organisations syndicales ont été présentées.

• Glossaire des sigles des organisations syndicales

CDMT  Confédération démocratique martiniquaise du travail
CDTG  Confédération démocratique des travailleurs guadeloupéens
CFDT  Confédération française démocratique du travail
CFE-CGC Confédération française de l’encadrement - Confédération générale des cadres
CFTC  Confédération des travailleurs chrétiens
CGT  Confédération générale du travail
CGTG   Confédération générale des travailleurs guadeloupéens
CGT-FO  Confédération générale du travail - Force ouvrière
FEC - FO  Fédération des employés et cadres - Force ouvrière
SMISP  Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique
SNFOCOS  Syndicat national force ouvrière des cadres des organismes sociaux
SPHISP  Syndicat des pharmaciens inspecteurs de santé publique
STC  Syndicat des travailleurs corses
SUD   Solidaires unitaires démocratiques
UGTG  Union générale des travailleurs de Guadeloupe
UNASS  Union des agents de la sécurité sociale de la Guadeloupe
UNSA  Union nationale des syndicats autonomes
UTED  Union des travailleurs de l’Etat et du département

* Les résultats des élections des délégués du personnel seront communiqués ultérieurement

Contact Presse : Anne-Catherine FERRARI, Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Courriel : anne-catherine.ferrari@sante.gouv.fr  – Tel : 01 40  56 43 59
www.ars.sante.fr